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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AMIEL
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SUNSETT HILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSETT HILL
S.A. AMIEL

Numéro de dépôt :
98734178
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque SUNSETT HILL

Déposée le 19 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNSETT HILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMIEL domicilié(e) BP 1, Route de Narbonne, 11800 TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 850 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. AMIEL M. Frédérick CORPEL - France.

La marque SUNSETT HILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSETT HILL est expirée depuis le 19 mai 2008.

AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Amiel , RIGOLETTO , A DOMAINE DES AMIEL 5 SIECLES DE PAYSANNERIE


S.A. AMIEL - BP 1, Route de Narbonne, 11800 TREBES - France - SIREN 601850100


S.A. AMIEL M. Frédérick CORPEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Vin de pays oc rouge Vin de pays oc blanc Vin de pasy oc rose Appellation d'origine contrôlée minervois blanc Appellation d'origine contrôlée minervois rouge Appellation d'origine contrôlée minervois rose Appellation d'origine contrôlée corbières blanc Appellation d'origine contrôlée corbières rouge Appellation d'origine contrôlée corbières rose Appellation d'origine contrôlée St chinian blanc Appellation d'origine contrôlée St chinian rouge Appellation d'origine contrôlée St chinian rose Vin de pays Aude blanc Vin de pays Aude rouge Vin de pays Aude rose Vin de pays Hérault blanc Vin de pays Hérault rouge Vin de pays Hérault rose.